Listes des documents

Avis publics Contient tous les avis publics en cours.
Finances Contient la Politique de gestion contractuelle, les prévisions bugétaires, le rapport financier, la procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution des contrats et la rémunération et l'allocation de dépenses versées aux élus de la MRC du Haut-Richelieu.

Politique culturelle Entente de développement culturel en vigueur.

Séances du conseil et du Comité administratif Contient les procès-verbaux des séances du Comité administratif et du Conseil de la MRC.
Aménagement du territoire Contient plusieurs documents concernant le schéma d'aménagement et de développement
Cours d'eau Contient le formulaire de demande  de travaux d'aménagement et d'entretien de cours d'eau et plusieurs autres documents.
Développement économique Le conseil de la MRC du Haut-Richelieu a mandaté le Conseil économique du Haut-Richelieu afin de prendre toute mesure pour favoriser le développement local et régional sur son territoire, conformément à l'article 126.2 de la Loi sur les compétences municipales.
Évaluation Contient le formulaire de demande de révision administrative.
Ligne Hydrique Contient plusieurs documents relatifs à la ligne hydrique tel que le feuillet d'information sur le projet de loi concernant la délimitation du domaine hydrique de l'État.
Pistes cyclables Contient différentes cartes détaillées des réseaux cyclables des environs.
Plaine inondable Contient les plans de la plaine inondable.
Sécurité incendie Contient le schéma de couverture de risque en matière de sécurité incendie.
SHQ Contient plusieurs dépliants pour certains programmes de la Société d'habitation du Québec.
Contrats Contient la liste des contrats de 25 000$ ou plus accordés par la MRC du Haut-Richelieu.